Mentions légales

Editeur

Communauté d'agglomération Val Parisis
271 Chaussée Jules César
95250 Beauchamp
Tél. 01 30 26 39 41

Directeur de la publication : Yannick Boëdec, Président de la Communauté d'agglomération 
Création et mise à jour des contenus : Direction de la communication assistée par l'ensemble des Directions de l'agglomération
Crédits visuels : Val Parisis, Fotolia, Villes de Val Parisis, Cyril Badet, DR

Les informations contenus sur ce site sont vérifiées par les différentes directions de l'agglomération. En dépit de ces contrôles, des omissions ou des erreurs peuvent subsister.
L'agglomération décline toute responsabilité.

Conception, réalisation et hébergement

Gallimedia
Les Trois Fontaines - Hall A - BL 1013
95003 Cergy-Pontoise Cedex
Tél. 01 30 37 90 01
www.gallimedia.com
RCS Pontoise 434 117 859 00026

Déclaration à la CNIL

Le site internet de la Communauté d'agglomération Val Parisis entre dans le cadre de la dispense n° 7 concernant les traitements de données personnelles mis en oeuvre par tout organisme privé ou public à des fins d'information et de communication externe. Elle s'applique aux sites internet institutionnels et aux fichiers de contacts.

Droit d'auteur - copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation ou reproduction partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la Communauté d'agglomération Val Parisis, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes pointant vers le contenu des sites externes n'engagent en aucun cas la responsabilité de la Communauté d'agglomération Val Parisis.

Informations personnelles

Les informations personnelles que vous nous communiquez par courriel, dans le cadre d'une demande en ligne, ou par tout autre moyen sont destinées à l’usage exclusif de la Communauté d'agglomération Val Parisis. Elles ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers à quelque fin que ce soit, notamment commerciale.

Sur toutes les informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données qui vous concernent, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter en écrivant à la Direction de la communication.